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Conseils municipaux : date du prochain conseil et compte rendu de la dernière séance

La prochaine réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 20 décembre 2018, à 20 heures, à la mairie. La séance est ouverte au public.

 

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 novembre 2018

 
 
L’an deux mil dix-huit, le jeudi 29 novembre, le Conseil Municipal de la commune de Châteauvieux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Christian Saux, Maire.
 
Présents : Christian SAUX, Catherine PAUMIER, Claude PINARD, Micheline DEJEUX-LAURENT, Paulette BOULANGER, Danièle CHAUSSET, Laurent BISSON, Filipe DE OLIVEIRA, Danielle DROUET, Claudine DUBREUIL, Henri GOISLARD, Marie-Rose VENISSE.
 
Absent excusé : Lionel JAM ayant donné pouvoir à Christian Saux
 

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2018
Désignation d’un secrétaire de séance
Informations diverses
Compte-rendu des diverses commissions
Délibération instaurant le principe de la redevance réglementée pour chantier provisoire
Décisions modificatives
Point sur les Châteauviards
Questions diverses
 

Adoption du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2018

Aucune remarque n'étant faite, le procès-verbal de la séance du 25 octobre est adopté à l'unanimité.
 

Désignation d'un secrétaire de séance

Henri GOISLARD
 

Informations diverses

Marie-Rose Vénisse, lors de son voyage en Andalousie, a adressé une carte en provenance de Grenade.
La dotation de solidarité rurale pour l’aménagement pour les personnes à mobilité réduite et l’amélioration des abords de la salle Lucie Aubrac a été attribuée à hauteur de 17 000 €.
Vendredi 26 octobre, le Maire, Christian Saux s’est rendu à la Préfecture pour une réunion relative à l’évolution du zoo parc de Beauval. L’augmentation de la circulation sur les voies communales a été évoquée. Christian Saux émet des inquiétudes quant à la sécurisation des routes. Sur indication du Préfet, un dossier de DETR pourrait être déposé, pour aider à améliorer les routes. L’ouverture du téléphérique est prévue fin mars 2019 après que tous les exercices de sécurité aient été effectués. 24 cabines de 8 personnes seront mises en service.
Le 30 octobre, Christian Saux a signé l’acte notarié relatif à la cession de la maison « rue de Morillon » à l’étude de maître Taphinaud.
Le 31 octobre, Christophe Maury, professeur de yoga, a rencontré le Maire, Christian Saux afin d’organiser des cours de yoga à Châteauvieux les mercredis de 18h30 à 20 heures.
Après rencontre des entreprises et réception des devis, le dossier de DSR a été déposé le 14 novembre pour permettre la réfection du secrétariat de la mairie.
Le 15 novembre, Alain Ravoy, président du syndicat des eaux de Valençay a remis à Michèle Meunier, en présence du Maire, Christian Saux, la médaille départementale et communale échelon or pour 35 ans de service dans la fonction publique territoriale dont 29 ans au syndicat des eaux de Valençay.
André Adam, devant recevoir la médaille des anciens combattants d’Algérie, a été reçu par le Maire le 16 novembre pour mettre au point le déroulement de la cérémonie du 5 décembre. Après un dépôt de gerbe à Châteauvieux, le cortège se dirigera à Meusnes pour la remise de médaille.
Le montant de dotation de solidarité communautaire est passé de 13 842 € à 14 456 €.
Un conseil communautaire se déroulera le 3 décembre et le 17 décembre les vœux communautaires auront lieu . Les membres du conseil sont invités à y assister.
 

Compte-rendu des diverses commissions

Paulette Boulanger indique que le 12 novembre la commission du CCAS a choisi les colis des personnes âgées et des résidents de l’Ephad.
Lors du conseil d’école du 15 novembre, les enseignants ont précisé les effectifs. 115 élèves fréquentent les classes dont 46 à la maternelle. Les projets de classe, les travaux à réaliser et les règlements intérieurs étaient à l’ordre du jour.
Un comité syndical du SIVOS s’est déroulé le 19 novembre. 3 délibérations ont été votées, Pasrau-RGPD et subvention.
Un conseil de vie sociale à l’Ephad s’est tenu ce jour. La convocation n’a pas été adressée à la commune. Paulette Boulanger, informée à la dernière minute, a pu être présente. Hélène Auger souhaite que la remise des cadeaux aux résidents se déroule début janvier.
Le 6 décembre, Paulette Boulanger et Lionel Jam se rendront à Orléans pour la remise du label des villes et villages fleuris.
Une commission fleurissement est prévue le 11 décembre à 18 heures.
 
Claude Pinard rend compte des réunions du syndicat des rivières des 14 et 19 novembre. La commune de Châteauvieux reste dans le syndicat pour 50 hectares et sera rattachée au NEC pour les ruisseaux du centre bourg. Les communes de Mareuil, St-Aignan et Seigy dont les cours d’eau se trouvent sur le bassin versant du Cher sortent du syndicat des rivières. Tristan Gallais, technicien, effectuera ses missions pour 80 % au syndicat des rivières et 20 % au NEC. Les statuts du nouveau syndicat sont actés. Il porte désormais le nom de « syndicat mixte des bassins versants du Modon, de la Tourmente et de l’Indrois amont ».
Les travaux sur le chemin intercommunal Seigy/Châteauvieux se dérouleront semaine 49 pour le marquage puis semaine 50. La terre sera évacuée à proximité.
La réfection du mur « rue des caves Nérault » est terminée. Jean-François Bonneau a exprimé sa satisfaction quant à ces travaux.
Les travaux effectués sur la commune par l’entreprise Eiffage ont été vérifiés par Damien Grenier et Claude Pinard. Damien Grenier s’est engagé à fournir gracieusement des ralentisseurs.
Une commission des chemins est prévue mercredi 12 décembre à 9 heures.
 
Micheline Dejeux-Laurent, le 5 décembre, s’est rendue à une réunion d’information sur le CUI-CAE qui est devenu le Parcours-emploi-compétence. Ces postes s’adressent aux collectivités volontaires pour accompagner le parcours professionnel d’un futur salarié. L’État, sur la base de 20 heures de travail hebdomadaire, verse une subvention pouvant atteindre 60 % du SMIC horaire. La suppression de cette subvention peut intervenir à tout moment.
Le 6 novembre, la commission « information et communication » a finalisé le « quoi de neuf » et fixé la prochaine réunion au 6 décembre.
La commission communication de la communauté de communes a élaboré le 13 novembre à Contres, le bulletin « Intercom » qui sera distribué dans les foyers aux alentours du 11 décembre.
Christian Saux, Jacky Boire, maires, accompagnés respectivement de Micheline Dejeux-Laurent et Françoise Plat, adjointes, se sont réunis avec les agents communaux intervenant en voirie, le 27 novembre.
Une mise au point quant aux interventions de l’entretien du chemin intercommunal Seigy/Châteauvieux était nécessaire. La mutualisation du matériel, rigoleuse pour Châteauvieux et tractopelle pour Seigy n’est pas remise en cause. Les maires souhaitent travailler en bonne intelligence.
 
Marie-Rose Vénisse, après réunion du Smieeom le 11 octobre, dresse le rapport de présentation du centre de transfert gravitaire de Choussy. Un problème de passage de la benne à la Ravaudière est évoqué. Le propriétaire des bois gênant le passage sera contacté. Claude Pinard se rendra sur place pour vérifier la stabilité de l’emplacement pour effectuer les demi-tours.
 
Claudine Dubreuil fait un point sur le Téléthon. Le concours de belote a réuni 36 équipes. La dictée déjantée est organisée dimanche 3 décembre à la salle associative. Le club de country de Marolles en Sologne assurera une animation le 9 décembre. La commune offrira un vin d’honneur. 30 litres de rosé seront fournis ainsi que 4 bouteilles de sirop de cassis. Seulement 100 personnes sont inscrites pour la soirée choucroute du 7 décembre.
 
Henri Goislard et Christian Saux, Maire, ont assisté ce matin à la présentation de l’aménagement foncier. Les différentes modifications des chemins ont été présentées. Le coût des travaux, voirie-hydraulique-chemins, s’élève à 128 388 € dont 40 % seront pris en charge par le Département. Le 13 décembre la commission se rendra sur le terrain. Claude Pinard remplacera le maire pris par ailleurs pour cette réunion. Une nouvelle rencontre est prévue le 25 janvier.
 

Délibération instaurant le principe de la redevance réglementée pour chantier provisoire

Monsieur le Maire donne connaissance aux membres du conseil municipal du décret n° 2015-334 du 25 mars 2015 fixant le régime des redevances dues aux communes et aux départements pour l’occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz et aux canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz.
Il propose au conseil municipal :
  • de décider d’instaurer ladite redevance pour l’occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz ;
  • d’en fixer le mode de calcul, conformément au décret n° 2015-334 du 25 mars 2015, en précisant que celui-ci s’applique au plafond règlementaire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte la proposition qui lui est faite concernant l’instauration de la redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz.
 

Décisions modificatives

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder à un virement de crédits d’article à article d’un montant de 8 500 € en section de fonctionnement et de 10 000 € en section d’investissement sur le budget de la commune.
Une augmentation de crédits d’un montant de 1 500 € est voté à l’unanimité pour le budget d’assainissement.
 

Point sur les Châteauviards

Le programme suivant, préparé par Claudine Dubreuil, a été approuvé par Châteauvieux des Hautes Alpes.
 
  • Jeudi 30 mai : arrivée vers 15/16h : installation chez les familles d’accueil. 19 h repas pris en charge par la commune.
  • Vendredi 31 mai : visite de Chambord – pique-nique préparé par les familles d’accueil - découverte du village puis repas pris dans les familles d’accueil.
  • Samedi 1er juin : visite de Beauval – le soir, méchoui organisé à la salle Lucie Aubrac.
  • Dimanche 2 juin : matinée libre puis buffet froid à la salle Lucie Aubrac.
 
Des devis sont attendus du restaurant et de la boulangerie pour la fourniture des deux repas. Le prix du séjour pour les participants Châteauviards est fixé à 75 €.
 

Questions diverses

Un problème à la serrure de la porte de la salle Lucie Aubrac est soulevé. Une réparation a d’ores et déjà été effectuée.
 
Danielle Drouet signale que les grands plats inox qui se trouvaient sous le four dans la cuisine de la « salle Lucie Aubrac » ont disparu.
 
Pour le banquet de printemps, Claudine Dubreuil a demandé un devis au Rosemary et au Carrefour des pains. Pour la cérémonie des vœux du 19 janvier, des galettes à 0.65 € sont proposées.
 
Christian Saux, maire, rappelle qu’une réunion publique d’informations et de décisions contre la fermeture de classe au sein du Sivos Couffy-Seigy-Châteauvieux est prévue le mercredi 5 décembre à 20 heures à Seigy.
 
 
La séance est levée à 21h55.